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Une situation maîtrisée concernant le dioxyde de soufre, malgré la persistance de dépassements des normes sur certains secteurs

Plus de la moitié des émissions régionales de dioxyde de soufre (SO2) est le fait de l'industrie manufacturière (notamment métallurgie, industrie du verre et cimenteries). La transformation d'énergie et le résidentiel tertiaire sont les autres secteurs émetteurs principaux, avec chacun un cinquième des émissions. Entre 2000 et 2007, les émissions de SO2 ont très nettement diminué (34%), essentiellement grâce aux efforts faits par les industriels pour recourir à des combustibles moins riches en soufre.

Depuis 2008, tous les seuils réglementaires sont respectés en région. Les derniers dépassements, constatés en 2006 et 2007 très localement dans la vallée de la Maurienne, ont en effet été résorbés. Des pointes ponctuelles sont toutefois encore constatées à proximité de certaines installations donnent lieu à des communiqués d'information dans le cadre du dispositif préfectoral régional. Le suivi des installations par l'adaptation des arrêtés icpeToute exploitation industrielle ou agricole susceptible de créer des risques ou de provoquer des pollutions ou nuisances, notamment pour la sécurité et la santé des riverains est une installation classée. Les activités relevant de la législation des installations classées sont énumérées dans une nomenclature qui les soumet à différents régimes selon l'importance des risques ou des inconvénients qui peuvent être engendrés : Autorisation (A) : pour les installations présentant les risques ou pollutions les plus importants. L'exploitant doit faire une demande d'autorisation avant toute mise en service, démontrant l'acceptabilité du risque. Le préfet peut autoriser ou refuser le fonctionnement. Autorisation avec servitude (AS) : cela correspond à peu de chose près aux installations Seveso seuil haut au sens de la directive européenne. Ces installations présentent des risques technologiques. Déclaration (D) : pour les activités les moins polluantes et les moins dangereuses. Une simple déclaration en préfecture est nécessaire Enregistrement (E) : régime intermédiaire d'autorisation simplifiée entre le régime de déclaration et celui d'autorisation, mis en place en 2009. permet peu à peu de régler ce problème.

Rhône-Alpes fait partie des régions concernées par le contentieux européen pour dépassement des valeurs réglementaires pour le SO2. Toutefois, les dépassements ayant été résorbés au cours des dernières années, une sortie rapide de la liste critique devrait avoir lieu prochainement.

Contribution des différents secteurs aux émissions de dioxyde de soufre en Rhône-Alpes en 2007

émissions de dioxyde de soufre en  Rhône  Alpes