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Une nette diminution des impacts des effluents urbains et industriels mais des efforts à poursuivre

Bernard Suard - MEDDTL Dans le cadre de la mise en oeuvre de la directive européenne relative aux eaux résiduaires urbaines se poursuit en région la construction ou la mise aux normes des stations d'épuration, pour un traitement des eaux usées approprié à la sensibilité des masses d'eau et compatibles avec l'objectif d'atteinte du bon étatL'évaluation du bon état des masses d'eau de surface résulte du croisement entre bon état chimique (défini sur la base de la concentration de substances chimiques dangereuses ou prioritaires) et bon état écologique, ce dernier résultant du croisement entre l'état physico-chimique et l'état biologique. L'évaluation du bon état des eaux souterraines est conduite à partir du bon état chimique et quantitatif (équilibre entre prélèvements et capacité de renouvellement).. Parallèlement, les acteurs locaux s'investissent dans l'amélioration des réseaux d'assainissement collectifMode d'assainissement constitué par un réseau public de collecte et de transport des eaux usées vers un ouvrage d'épuration. (connaissance de leur état, optimisation de leur fonctionnement).

Aucune station d'épuration rhônalpine de plus de 10 000 équivalents habitants ne figure au 2ème plan national 2012-2018. En revanche, six stations d'épuration rhônalpines de plus de 2000 équivalents habitants ne sont pas conformes :

  • Les STEPStation d'épuration des eaux usées de Saint-Jean-sur-Reyssouze (Ain), Nyons (Drôme), La Mûre et La Côte-Saint-André (Isère) dont la mise en conformité est programmée en 2012 ;
  • La STEP de Saint-François-Longchamp (Savoie) dont la mise en conformité est programmée en 2013 ;
  • La STEP de Passy (Haute-Savoie) qui devra être mise en conformité avant fin 2013 afin de pallier à une situation de saturation. Outre ces 6 stations prioritaires au titre du contentieux européen, les contrôles réguliers peuvent mettre en exergue des non-conformités qu'il appartient aux exploitants de corriger
Focus
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En termes d'assainissement individuelSystème de traitement des eaux usées permettant d'éliminer sur place les eaux usées d'une habitation, en principe sur la parcelle portant l'habitation, sans transport des eaux usées., très présent dans certains secteurs en raison d'un habitat dispersé, les collectivités compétentes ont mis en place conformément à la réglementation les services publics d'assainissement non collectif (SPANC), en charge d'assurer le contrôle des installations au plus tard fin 2012. En effet l'assainissement individuel, lorsqu'il est bien mis en oeuvre, est une alternative fiable et performante à l'assainissement collectif. En matière de gestion des eaux pluviales, qui peuvent venir engorger les réseaux d'assainissement et causer des pollutions par débordement, un zonage doit être réalisé par les collectivités compétentes (communes ou intercommunalités). Il prévoit les mesures à prendre pour d'une part, compenser l'imperméabilisation des solsIncapacité des sols revêtus à laisser l'eau s'infiltrer ou s'évaporer, rendant ainsi difficile le rechargement des masses d'eaux souterraines et contribuant au ruissellement et à l'aggravation du risque inondation. et ainsi permettre la recharge de la nappe et mieux maîtriser les ruissellements et d'autre part, préserver la qualité des milieux et des ressources.

Outre les effluents urbains, les activités industrielles et artisanales sont potentiellement à l'origine de dégradations des eaux. Si les plus gros générateurs de flux sont soumis à une réglementation stricte (limites à ne pas dépasser pour de nombreux polluants aqueux, obligation d'auto-surveillance de leurs rejets...), les flux diffus émis par les plus petits établissements disséminés sur le territoire sont en revanche souvent moins bien connus en termes de quantité ou de nature de pollutions émises. Pour les gros établissements, une réduction importante des rejets a été permise par les efforts conduits par les exploitants en matière d'amélioration des process et des traitements avant rejets.