Une connaissance incomplète des gisements de déchets dangereux

D'après le bilan établi pour l'année 2006 dans le cadre du Plan régional d'élimination des déchets dangereux, les déchets dangereux représentent un gisement estimé à environ 620 000 tonnes. Parmi eux, on compte les déchets produits par les « gros producteurs » et ceux produits de manière diffuse. Sont également distingués les déchets des entreprisesDéchets banals assimilables aux ordures ménagères et non collectés par le service public. industrielles et ceux produits par les activités de soins (DAS).

Le secteur industriel est le plus gros producteur de déchets dangereux. Ils sont de nature très diverses : déchets solides, liquides, huiles et solvants usagés, produits chimiques, piles et accumulateurs, résidus d'épuration des fumées des incinérateurs, terres polluées... Certains gisements sont bien connus et maîtrisés, notamment les déchets des installations classées pour la protection de l'environnement (ICPE), qui pour certaines doivent déclarer annuellement les quantités produites. Avec 606 500 tonnes (hors DAS), ils représentent plus de 83% du gisement global produit en région.

Les deux tiers de ces déchets dangereux sont produits en Isère et dans le Rhône et proviennent de la chimie, du traitement des eaux et des déchets. Les autres départements en produisent moins de 10% chacun.

Origine géographique des déchets dangereux produits en Rhône-Alpes (hors DAS)

Origine géographique des déchets dangereux

(Source : Plan régional d'élimination des déchets)

Même s'ils représentent des quantités moindres, les déchets issus des activités de soins sont potentiellement dangereux et méritent attention : ils sont estimés pour la région à 17 000 tonnes par an, la majeure partie provenant des établissements hospitaliers.

Les déchets produits de manière diffuse par les activités artisanales ou commerciales, les activités agricoles... sont difficiles à quantifier. Même si on estime que les volumes concernés sont faibles, ces déchets présentent des risquesLe risque est la probabilité que survienne un phénomène, d’origine naturelle ou technologique, pouvant constituer une menace pour les personnes, les biens, l’économie, l’environnement, etc. Le niveau de risque est estimé au regard des conséquences qu’aurait le phénomène s’il se produisait : plus les pertes potentielles sont élevées, plus le risque est important, et inversement. Il se mesure en croisant les données relatives à l’aléa, aux enjeux exposés et à leur vulnérabilité. importants pour les personnes et pour l'environnement s'ils ne suivent pas des filières adaptées de collecte et de traitement. Il en est de même pour les déchets issus des activités de soin par des professionnels de santé en dehors des établissements hospitaliers ou par les patients en auto-traitement.

NB : Les données présentées ci-dessus ne tiennent pas compte des productions non captées ou traitées dans des filières non conformes (mélange avec les déchets banals, rejets au réseau...) ou encore des tonnages de déchets produits et stockés sur le site en attente d'élimination qui ne sont pas quantifiables.