Normes et seuils pour les principaux polluants réglementés

Polluants Type de norme Type de moyenne Valeurs à ne pas dépasser Date d’application
Dioxyde de soufre (SO2) Valeur limite Horaire 350µg/m³ avec 24h/an de dépassement autorisé 1er janvier 2005
Journalière 125µg/m³ avec 3 jours/an de dépassement autorisé
Seuil d’information
Seuil alerte
Horaire 300 µg/m³
500 µg/m3 sur 3h
 
PM10
(particules dont le diamètre est inférieur à 10µm)
Valeur limite Annuelle 40 µg/m³ 1er janvier 2005
Journalière 50 µg/m³ avec 35 jours/an de dépassements autorisés
Seuil d’information
Seuil alerte
Journalière 50 µg/m³
80 µg/m3
 
Dioxyde d’azote (NO2) Valeur limite Annuelle 40 µg/m³ 1er janvier 2010
Horaire 200 µg/m³ avec 18h/an de dépassement autorisé
Seuil d’information
Seuil alerte
Horaire 200 µg/m³
400 µg/m3 sur 3 h
ou 200 µg/m3 sur 2j
 
Ozone (O3) Valeur cible Sur 8 heures 120 µg/m³ 1er janvier 2010
AOT (annuelle été) 18 000 µg/m³
Seuil d’information
Seuil alerte
Horaire 180 µg/m³
240 µg/m3
 
Monoxyde de carbone (CO) Valeur limite Sur 8 heures 10 000 µg/m³ 15 février 2002
Plomb (Pb) Annuelle 0.5 µg/m³ 1er janvier 2002
Composés Organiques Volatils (COV) (benzène) Annuelle 5 µg/m³ 1er janvier 2010
Hydrocarbures Aromatiques Polycycliques (HAP) (benzo(a)pyrène) Valeur cible Annuelle 1 ng/m³ 30 décembre 2012
Arsenic (As) 6 ng/m³
Cadmium (Cd) 5 ng/m³
Nickel (Ni) 20 ng/m³
PM2,5
(particules dont le diamètre est inférieur à 2,5µm)
Exp pop (IEM)
Valeur cible
Valeur limite
Annuelle 20 µg/m³
20 µg/m³
25 µg/m³
2015
1er janvier 2010
1er janvier 2015

(Source : Diagnostic du SRCAEInstauré par la loi Grenelle 2, le schéma régional climat air énergie est un nouveau document d'orientation stratégique qui est élaboré conjointement par l'État et la Région. Il définit les orientations et les objectifs régionaux aux horizons 2020 et 2050 en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre, de maîtrise de la demande énergétique, de développement des énergies renouvelables, de lutte contre la pollution atmosphérique et d'adaptation au changement climatique. Il est en cours d’élaboration en Rhône-Alpes. volet gaz à effet de serre et polluants atmosphériques, mars 2011)

Les « valeurs limites » sont les normes à respecter.

Les « valeurs cibles » sont les normes à atteindre dans les prochaines années au vu de l’application des normes européennes.