Des sites nombreux mais un recensement permanent

Les nombreuses activités industrielles régionales passées et actuelles peuvent être à l'origine de pollutions durables des sols, du fait d'anciens dépôts de déchets ou d'infiltration de substances polluantes. Cette pollution est susceptible d'entrainer un risque pérenne pour les personnes et l'environnement.

Avec 658 sites pollués ou potentiellement pollués appelant une action des pouvoirs publics au 1er août 2011 (soit 14% des sites recensés à l'échelle nationale d'après l'inventaire national BASOLBase de données du Ministère en charge de l'écologie des sites pollués ou potentiellement pollués qui appellent une action de l'administration, Rhône-Alpes est la région française la plus concernée par cette problématique.

Les substances fréquemment mises en évidence dans les sites et sols pollués rhônalpins, seuls ou mélangés, sont les hydrocarbures, le chrome, le cuivre, l'arsenic et les solvants halogénésUn solvant est un liquide capable de dissoudre un autre liquide, un solide ou un gaz. Les solvants halogénés ont la particularité de contenir du chlore ou du fluor.. Les départements du Rhône, de l'Isère, de la Loire et de la Savoie, concentrent plus des trois quarts des sites pollués ou potentiellement pollués de la région.

Sites et sols potentiellement pollués en juin 2011

Sites et sols potentiellement pollues en juin  2011

Source : Base de données BASOL (transmise par la DREALDirection(s) régionale(s) de l'environnement de l'aménagement et du logement. RA, juin 2011)

Répartition des sites par département

Repartition des sites par departement

En outre, un inventaire plus large, l'inventaire BASIASInventaire historique des sites industriels et activités de service réalisé par le BRGM pour le Ministère en charge de l'écologie., a été constitué pour répertorier les sites industriels et d'activités de services passées ou actuelles susceptibles d'entraîner une pollution des sols. Ces sites ne présentent qu'une potentialité de pollution, la finalité de cette base de données étant de conserver leur mémoire pour fournir des informations utiles à la planification urbaine et à la protection de l'environnement. Rhône-Alpes a été la première région française où cet inventaire a été mené entre 1994 et 1998. Depuis, la méthode de réalisation des inventaires s'est affinée et l'inventaire existant, qui dénombre 1930 sites, est désormais jugé comme insuffisamment exhaustif (portant uniquement sur certains sites soumis à Autorisation).

Le travail de mise à jour prévoit désormais de prendre en compte l'ensemble des icpeToute exploitation industrielle ou agricole susceptible de créer des risques ou de provoquer des pollutions ou nuisances, notamment pour la sécurité et la santé des riverains est une installation classée. Les activités relevant de la législation des installations classées sont énumérées dans une nomenclature qui les soumet à différents régimes selon l'importance des risques ou des inconvénients qui peuvent être engendrés : Autorisation (A) : pour les installations présentant les risques ou pollutions les plus importants. L'exploitant doit faire une demande d'autorisation avant toute mise en service, démontrant l'acceptabilité du risque. Le préfet peut autoriser ou refuser le fonctionnement. Autorisation avec servitude (AS) : cela correspond à peu de chose près aux installations Seveso seuil haut au sens de la directive européenne. Ces installations présentent des risques technologiques. Déclaration (D) : pour les activités les moins polluantes et les moins dangereuses. Une simple déclaration en préfecture est nécessaire Enregistrement (E) : régime intermédiaire d'autorisation simplifiée entre le régime de déclaration et celui d'autorisation, mis en place en 2009. y compris celles soumises à simple Déclaration.  Le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM) est chargé de sa mise à jour. Une première phase de travail est en cours sur quatre départements (Ain, Isère, Loire, Haute-Savoie), où environ 40 000 sites ont été estimés et 14 800 d'ores sont déjà identifiés. L'opération devrait se poursuivre sur les trois autres départements (Ardèche, Drôme, Savoie), où 16 700 sites ont été estimés par le BRGMBureau de recherche géologique et minière.. Le nombre total de sites figurant dans cette base devrait être ainsi supérieur à 50 000.

Il existe également des initiatives locales, notamment au sein des agglomérations lyonnaise et grenobloise, de la commune de Rive de Gier ou de la vallée de l'Ondaine, basées sur les mêmes critères de recensement mais à une échelle plus fine (échelle du cadastre) des anciens sites industriels et artisanaux qui viendront compléter l'inventaire BASIAS.