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Axe 1 : Améliorer la qualité de l'air et réduire les expositions chroniques aux pollutions et nuisances

(Qualité de l'air, air intérieur, nuisances sonores, pollutions des sols, risquesLe risque est la probabilité que survienne un phénomène, d’origine naturelle ou technologique, pouvant constituer une menace pour les personnes, les biens, l’économie, l’environnement, etc. Le niveau de risque est estimé au regard des conséquences qu’aurait le phénomène s’il se produisait : plus les pertes potentielles sont élevées, plus le risque est important, et inversement. Il se mesure en croisant les données relatives à l’aléa, aux enjeux exposés et à leur vulnérabilité. émergents comme les nanotechnologies, les champs électromagnétiques...)

contrôle pollution

La qualité de l'air est régulièrement dégradée en Rhône-Alpes avec des dépassements récurrents des normes pour plusieurs polluants atmosphériques : dioxydes d'azote, particules et ozoneA très haute altitude, dans la haute atmosphère, l'ozone protège les organismes vivants en absorbant une partie des rayons ultra-violets. Mais à basse altitude, c'est un polluant qui irrite les yeux et l'appareil respiratoire, et qui a des effets sur la végétation. Ce polluant pose problème essentiellement en été. En effet, il n'est pas directement émis dans l'atmosphère mais se forme par réaction chimique à partir d'autres polluants (notamment les oxydes d'azote, les composés organiques volatils...) sous l'action du rayonnement solaire.. 70% de la population régionale réside dans des zones dites sensibles en matière de qualité de l'air. Le bruit est une nuisance ressentie comme majeure par la population et de très nombreuses infrastructures font désormais l'objet d'une cartographie des nuisances qu'elles génèrent. L'importance des infrastructures de transport et du trafic de transit qui traversent des zones densément peuplées font de ces questions un enjeu particulièrement important en Rhône-Alpes. Il s'agit à la fois de résorber les " points noirs " qui subsistent en agissant sur le trafic routier et de renforcer leur prise en compte dans l'urbanisme et l'aménagement afin de ne pas exposer de nouvelles populations tant aux polluants atmosphériques qu'aux nuisances sonores.

Au-delà des efforts à réaliser dans les transports, l'amélioration de la qualité de l'air passe aussi par la réduction (cf. aussi enjeu "Lutter contre le changement climatique") des émissions polluantes issues de la combustion des énergies fossiles pour le chauffage des locaux. Si les industries ont déjà fortement réduit leurs émissions polluantes, il existe encore des marges de progrès à explorer. La qualité de l'air à l'intérieur des locaux est apparue plus récemment comme un enjeu de santé publique très important à prendre en compte dans les modes de construction et de rénovation des bâtiments. Elle dépend à la fois de l'air extérieur mais aussi de substances toxiques émises par les bâtiments, les meubles, objets et produits qu'ils contiennent. Des gestes quotidiens permettent aussi de limiter l'exposition aux polluants à l'intérieur des bâtiments (ventilation, appareils de combustion, produits d'entretien ou de décoration...).

Les pollens allergisants présents dans l'air à certaine période de l'année constituent aussi un enjeu de santé publique important en Rhône-Alpes, en raison notamment du développement  de l'ambroisie Plante originaire d'Amérique du nord et introduite involontairement en France au cours du 19ème siècle. Elle est considérée aujourd'hui comme une espèce envahissante sur le territoire français., plante envahissante au fort pouvoir allergisant. Il s'agit à la fois de lutter contre la dispersion de la plante et de renforcer les dispositifs de surveillance et d'information.

La région Rhône-Alpes, du fait de sa forte tradition industrielle, compte aujourd'hui plus de 600 sites pollués, ce qui la place en première position des régions françaises. L'objectif est la mise en sécurité des sites puis leur traitement afin de permettre leur réutilisation, pour contribuer ainsi à limiter la consommation d'espaces agricoles ou naturels.

Tout le territoire régional n'est pas concerné au même titre par ces différentes problématiques, sources d'inégalités environnementales. Ce sont aux abords des grandes infrastructures, en particulier dans la vallée du Rhône ou les vallées alpines, ou dans certains bassins industriels que l'on rencontre principalement des situations de " sur-exposition " qui s'ajoutent parfois à des difficultés socio-économiques. Les différentes pollutions et nuisances peuvent aussi s'y cumuler, les populations étant confrontées à des situations de " multi-expositions " (par exemple nuisances sonores et pollutions atmosphériques le long des axes routiers importants) dont les conséquences sanitaires doivent encore être mieux appréhendées.

Enfin, l'innovation technologique s'accompagne de l'émergence de nouveaux risques pour la santé et l'environnement. Il s'agit en particulier de l'exposition sur le long terme aux champs électromagnétiques de faible intensité, de l'utilisation des nanoparticulesÉléments ayant une taille nanométrique c'est-à-dire entre 1 et 100 nanomètres (1 nanomètre est 1 million de fois plus petit qu'un mètre). dans de nombreux matériaux ou produits, de la multiplicité des substances chimiques présentes dans les milieux de vie... Si leurs effets ne sont pas toujours établis, des mesures de précaution s'imposent cependant. Plus globalement, tous les enjeux santé-environnement méritent encore d'importants efforts de connaissance.

Multi-expositions

Multiexpositions

 

 

Principaux schémas, plans ou programmes comportant des dispositions relatives à cet axe

(selon leur échelon, R pour régional, D pour départemental et L pour local)

Echelon   Schéma/ plan/ programme  Principaux objectifs et orientations relatifs à l'axe stratégique
R Projet régional de santé : Plan stratégique régional de santé (PSRS) et schéma régional de prévention Le développement de la prévention notamment en réponse aux risques environnementaux est une des orientations du PSRS déclinée dans le schéma régional de prévention, avec notamment comme priorités régionales les risques sanitaires liés à la qualité de l'air intérieur et à l'environnement sonore, auxquels s'ajoutent des priorités territoriales ciblées comme l'ambroisie.
R Plan régional Santé Environnement (PRSE)

Le PRSELe plan régional santé environnement 2010-2013 Rhône-Alpes (PRSE2), lancé fin 2010, donne la priorité à 31 actions pour un environnement favorable à la santé des habitants de la région. Elles concernent les sites et sols pollués, les zones multi expositions, les allergies polliniques, la qualité de l'air intérieur, l'habitat indigne, les nuisances sonores, la pollution de l'eau, l'eau potable, l'éducation à la santé environnementale, l'alimentation... comporte de nombreuses actions relatives à cet axe :

  • Amélioration de la connaissance et de la maîtrise des impacts liés aux sites et sols pollués
  • Identification et gestion des zones de multi-expositions (air / bruit), expositions aux substances toxiques et agents émergents.
  • Intégration des enjeux sanitaires dans les documents d'urbanisme et projets d'aménagement
  • Lutte contre les allergies polliniques (dispositif de surveillance et lutte contre l'ambroisie)
  • Prévention des risque liés à a qualité de l'air intérieur
R Schéma régional du climat, de l'air et de l'énergie (SRCAE) Les orientations du projet de SRCAEInstauré par la loi Grenelle 2, le schéma régional climat air énergie est un nouveau document d'orientation stratégique qui est élaboré conjointement par l'État et la Région. Il définit les orientations et les objectifs régionaux aux horizons 2020 et 2050 en matière de réduction des émissions de gaz à effet de serre, de maîtrise de la demande énergétique, de développement des énergies renouvelables, de lutte contre la pollution atmosphérique et d'adaptation au changement climatique. Il est en cours d’élaboration en Rhône-Alpes. visant à économiser l'énergie (et en particulier les énergies fossiles) sont pour l'essentiel favorable à la qualité de l'air. Toutefois le SRCAE cherche aussi une adaptation des politiques énergie (en particulier du bois-énergie) aux enjeux de la qualité de l'air, une plus grande prise en compte de la qualité de l'air dans les politiques d'aménagement du territoire, une déclinaison des orientations régionales à l'échelle infrarégionale en fonction de la sensibilité des territoires, une efficacité garantie des plans d'actions sur tous les polluants réglementés...
R Programme Régional Opérationnel d'Actions en Santé Environnement (PROPASE) Le PROPASEAutour de trois objectifs principaux (améliorer la santé environnementale des Rhônalpins réduire les inégalités en termes d’exposition et d’accès à la santé environnementale ; favoriser l’appropriation de la santé environnementale par la population et l’ensemble des acteurs régionaux) ce programme mis en place par la Région fera de Rhône-Alpes l’une des premières Régions de France à mettre en œuvre une telle politique de santé publique. a notamment pour objectif d'éviter ou limiter les sources de pollutions, de nuisances et les expositions humaines en développant des actions concrètes de prévention et de correction. Sont en particulier ciblées les multi-expositions et expositions aux faibles doses et dans la durée.
L Plans de protection de l'atmosphère (PPA) Les plans de protection de l'atmosphère qui doivent être compatibles avec le SRCAE visent à ramener les concentrations en polluants à un niveau inférieur aux valeurs limites sur les zones les plus affectées. Pour ce faire des prescriptions particulières applicables aux différentes sources d'émission (chaudières, usines, trafic routier, combustion du bois, ...) sont prises par arrêté préfectoral. 3 plans de protection de l'atmosphère de Grenoble, Lyon et Saint-Etienne sont entrés en révision en 2011. Un quatrième PPAPlan introduit par la loi sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie du 30 décembre 1996 s’appliquant aux agglomérations de plus de 250.000 habitants et aux zones dans lesquelles les valeurs limites de qualité de l'air ne sont pas respectées. Il vise à ramener dans la zone les concentrations en polluants à un niveau inférieur aux valeurs limites. Pour ce faire des prescriptions particulières applicables aux différentes sources d'émission (chaudières, usines, trafic routier, combustion du bois, ...) sont prises par arrêté préfectoral. Les 3 plans de protection de l’atmosphère de Grenoble, Lyon et Saint-Etienne sont entrés en révision en 2011. Un quatrième PPA a été élaboré pour la vallée de l’Arve en raison des dépassements récurrents des valeurs réglementaires relatives aux particules et d’une pollution aux HAP d’origine essentiellement industrielle dans la vallée. a été élaboré pour la vallée de l'Arve en raison des dépassements récurrents des valeurs réglementaires relatives aux particules et d'une pollution aux HAPHydrocarbures aromatiques polycycliques. Ce sont des molécules principalement issues de combustion, susceptibles de nuire à la santé. Parmi celles-ci, le benzo(a)pyrène est un traceur de cette famille, reconnu cancérigène pour l'homme. (origine industrielle mais aussi chauffage au bois).
L Documents d'urbanisme (SCOT et PLU) La préservation de la qualité de l'air, de l'eau, du sol et du sous-sol, des pollutions et des nuisances de toute nature... font partie des objectifs à prendre en compte par les documents d'urbanisme.